Sité créé avec 

Hébergement -Nom de domaine 

La totalité des informations présente sur ce site a faít l’objet de vérifications approfondies. 

Elles sont en accord avec les règles légales et déontologiques fixées dans les mentions 

légales du site et n’ont été publiés qu’après l’obtention de l’accord du directeur de publication. 

  

INFORMATIONS GÉNËRALES: 

GYMNATLANTICLUB 

Téléphone : 06 02 28 66 51 

Mairie de Moutiers 

avenue Georges Clémenceau 

85540 Moutiers-Les-Mauxfaits 

E-mail : gymnatlanticlub@outlook.fr 

  

Directeur de publication :M. TRICHET PHILIPPE 

Webmaster : M TRICHET PHILIPPE 

HÉBERGEMENT: hostpapa 

  

RÈGLES LÉGALES ET DÉONTOLOGIQUES: 

La totalité du contenu du site du club  est en accord avec le respect des règles élémentaires du service public: 

Contenu en adéquation avec le principe des associations. 

Respect du principe de neutralité politique, religieuse, syndicale et commerciale. 

 

 

LES RÈGLES LÉGALES ET DÉONTOLOGIQUES DE PUBLICATION ET DROIT D’AUTEUR: 

Le service de publication du club s'est assuré qu'il disposait du droit de diffuser sur le site tout contenu 

( à savoir, photographie. document sonore, document vidéo, ou représentation graphique, etc . ..) 

  

Cela signifie que le service de publication du site s’est engagé au respect du droit de la 

propriété intellectuelle et du droit au respect de la vie privée. 

  

DROIT À L’IMAGE: 

L ‘article 9 du Code civil donne aux individus le droit à la protection de leur image. Leur accord écrit est obligatoire. 

C’est pourquoi, ¡I nous est interdit de publier l’image d’une personne sans son consentement. 

Ce droit est d’autant plus strict lorsqu'il concerne des personnes mineures. 

De ce fait, toutes les informations et contenus concernant une même personne ont fait l’objet d’une demande de consentement écrite auprès de la personne concernée, celles concernant les mineurs ont fait l’objet au préalable d’une demande écríte auprès du(/des) responsable(s) légal(aux). 

  

DROITS DES UTILISATEURS: 

Les données personnelles qui pourraient être récoltées sur le site, ne sont destinées  qu’à un traitement interne au club. 

Elles ne peuvent être, ni ne seront distribuées à dautres prestataires ou sociétés tiers. 

Conformément à la loi Informatique et Libertés, du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modificatIon et de suppression des données vous concernant. 

Pour exercer ce droit, il vous suffit de nous envoyer un courrier électronique à l’adresse suIvante : gymnatlanticlub@outlook.fr 

  

LIENS EXTERNES: 

Le club  est garant des liens mis en place sur son espace Internet. 

Le seivice de publication a donc effectué les vérifications nécessaires dans Ie but de respecter la totalité des règles légales et déontologiques. 

Tous les liens pointant vers les sites institutionnels ou des sites privés à caractère culturel, artistique, informatique, scientIfique et technologique, etc . . ., ont fait l’objet d’une vérification à priori, et reste à posteriori l’objet d’un contrôle régulier de la part du servíce de publIcation. 

La responsabIlité du club  se limite au site sur lequel le lien est établi. En aucun cas, notre responsabilité ne pourrait être engagée sur les liens établis à partir dudit site. 

  

PROBLÈMES DE CONNEXION. INDISPONIBILITE,  PIRATAGE, VIRUS, ETC...: 

Le club  ne pourra être tenu responsable des problèmes de lenteur de connexion, d’indisponibilité, de piratage, de vírus, etc .... 

Le webmaster se réserve le droit de mettre hors ligne tout contenu, jusqu’à la totalité du site et des services proposés, si celui-ci a pu être victime de piratage ou de modifications qui ne sont pas/plus en accord avec les règles légales et déontologiques établies sur ce site. 

  

COPYRIGHT: 

La reproduction des pages de ce site est autorisée selon Ie respect des conditions suivantes: 

Avoir obtenu l’accord du responsable de publication. 

Insérer une mention explicite détaillant la provenance des informations. 

Le maintien de la gratuité des informations.